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Marques déposées par S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE
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DOMAINE DE BOULLERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOULLERY
S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Numéro de dépôt :
1502854
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
16/11/1998
DOMAINE DE BOULLERY de S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Présentation de la marque DOMAINE DE BOULLERY

Déposée le 16 novembre 1988 par S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « DOMAINE DE BOULLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE, domicilié(e) 13610 LE PUY STE REPARADE. - France.

La marque DOMAINE DE BOULLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOULLERY est expirée depuis le 16 novembre 1998.

S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CREMADE , FONSCREMADE , CHATEAU DE FONSCOLOMBE , MARQUIS DE SAPORTA


S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE - 13610 LE PUY STE REPARADE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

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